Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente et d’exercices de « l’Arbre à Neige»

  1. DOMAINE D’APPLICATION

Les  conditions  générales  s’appliquent  aux  prestations vendues  par L’Arbre à Neige (sorties en raquettes, marche consciente raquettes ou à pieds, randonnées  pédestres, cours de yoga, marche nordique, cours de ski nordique, ski-raquettes, ski de randonnée nordique),  ainsi  qu’à  toutes  les  autres  prestations fournies par L’Arbre à Neige.

  1. CONCLUSION DU CONTRAT

Une  réservation  devient  définitive  par le versement de la totalité du prix de la prestation fixée par L’Arbre à Neige. 

III. QUE COMPREND LE PRIX

Le prix de la prestation comprend la sortie en elle-même. Le prix ne comprend pas le matériel, les raquettes, les skis et les bâtons, que le client peut se procurer notamment  auprès des magasins de sports de la station.

  1. INTERVENANTS, diplômes et assurances professionnelles
  1. Les intervenants sont titulaires du Brevet d’Etat (ou du Diplôme d’Etat) d’accompagnateur en montagne.
  • L’Arbre à Neige, Hélène Durand, Numéro éducateur sportif : 07303ED9021
  • L’Arbre à Neige, Anne Marie Recollin Bellon, Numéro éducateur sportif : 073ED5327
  1. Assurance
  • L’Arbre à Neige, Hélène Durand, Assurance Responsabilité Civile Professionnelle, MMA IARD ASSURANCE MUTUELLES/MMA IARD représenté par Jean-François BELLET du cabinet SAGA BP 27 69921 OULLINS CEDEX.
  • L’Arbre à Neige, Anne Marie Recollin Bellon, Assurance Responsabilité Civile Professionnelle, MMA IARD ASSURANCE MUTUELLES/MMA IARD représenté par Jean-François BELLET du cabinet SAGA BP 27 69921 OULLINS CEDEX.
  1. DÉROULEMENT DE LA SORTIE

Les sorties en raquettes ou pédestres, se déroulent, à l’extérieur, dans un environnement spécifique montagnard qui induit parfois du vent, de la neige et des conditions hivernales parfois difficiles. L’accompagnateur veillera à la sécurité de tous, néanmoins, chaque client doit veiller lui-même à sa propre sécurité en fonction de sa propre santé.

La sortie en raquette comprend sur le créneau imparti :

  • le déplacement du lieu de rdv vers le lieu de départ. Ce déplacement se fait à pied (de 1 à 10 minutes) ou en navette gratuite (ce trajet peut durer de 5 à 30 min).
  • le chaussage des raquettes avec conseil et aide de l’accompagnateur.
  • La sortie proprement dite d’une durée de 2h à 3h.
  • Le retour à la station à pied ou en navette.
  1. ANNULATION/RÉSILIATION

 

  1. Pour les sorties journée et demi-journée

Nous nous réservons le droit d’annuler si les conditions météo extrêmes le nécessitent.

Néanmoins, les sorties ne sont pas annulées s’il neige.

  • En cas d’annulation de la part de l’accompagnateur, un report de la sortie sera proposé au client. Si cela ne lui convient pas, la réservation sera remboursée sans pouvoir prétendre à aucunes autres indemnités.
  • En cas d’annulation de la part du client,
    • 48h avant la prestation, en cas d’erreur d’inscription notamment

Remboursement avec une retenue de 3€ pour frais de dossier

  • De 24h à 1h avant la prestation

Le remboursement se fera uniquement sur présentation d’un certificat médical. Ce certificat devra être établi au nom du client de L’Arbre à Neige, le jour de la prestation ou dans les quelques jours précédents. 

  1. Pour les stages, week-end et semaine
    • Annulation de la part de l’accompagnateur

Nous nous réservons le droit d’annuler une ou deux  sorties durant le stage si les conditions météo extrêmes le nécessitent. Les sorties seront alors reportées ou modifiées.

Néanmoins, les sorties ne sont pas annulées s’il neige (nous adaptons les itinéraires)

 

Les stages sont maintenus à partir de 3 personnes inscrites.

Si 3 semaines avant le début du stage, ce nombre de 3 personnes n’est pas atteint, le stage est alors annulé. Les personnes sont remboursées en totalité dans la semaine qui suit l’annulation.

  • Annulation de la part du client
    • Annulation pour raison médicale

Remboursement (avec une retenue de 5% pour frais de dossier) sur présentation d’un certificat médical. Ce certificat devra être établi au nom du client de L’Arbre à Neige, pour la période de la prestation ou dans les quelques jours précédents. 

  • Annulation de la date d’inscription jusqu’à 30 jours avant le séjour

Remboursement total du montant de la réservation.

  • Annulation de 30 jours à 15 jours avant le séjour

Remboursement avec une retenue de 10%.

  • Annulation de 15 jours à 3 jours avant le séjour

Remboursement avec une retenue de 50%

  • Annulation de 3 jours jusqu’au début du séjour.

Aucun remboursement.

VII. ASSURANCE / ANNULATION

L’Arbre à Neige ne  propose  pas  d’assurance annulation.   Ce   service   est   à   la   charge   et   à   la responsabilité du client.

 VIII. HORAIRES, RDV et DEPARTS 

Les sorties démarrent à l’heure prévues. Nous vous remercions d’être ponctuel car nous empruntons parfois les navettes de la station pour nous rendre sur les lieux de départs, nous ne pouvons donc pas attendre les retardataires.

  1. RÈGLEMENT INTERNE  DES SORTIES et  SÉJOURS  L’Arbre à Neige
  • Il est demandé au client de respecter les consignes de sécurité émises par l’accompagnateur. En cas de non-respect de ces consignes de sécurité, l’accompagnateur se réserve le droit d’exclure le client pour la sécurité de tous. Dans ce cas, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement.
  • Il est demandé aux clients de limiter leur utilisation du téléphone lors des  activités  et  des randonnées et de le faire en toute discrétion.
  • Les horaires  de  début  et  de  fin  de  sortie sont précisés par l’accompagnateur.  Seul  le  respect  de  ces  horaires  permet  de garantir la qualité de l’ensemble du circuit. Toutefois, ils pourront être adaptés aux impératifs de chacun si cela est possible pour le bon déroulement  de la sortie.
  • S’il est avéré que le client ne respecte pas le règlement à plusieurs  reprises,  L’Arbre à Neige se réserve le droit d’interrompre la sortie et d’annuler la réservation de ce client.   Les   frais   incombent   alors   au client exclu.
  1. NIVEAUX DE DIFFICULTES et CONTRE INDICATION A LA RANDONNEE

Avant de s’inscrire à une sortie, le client doit s’assurer que sa condition physique et sa santé lui permettent la pratique de la raquette à neige, du ski ou de la randonnée pédestre.

  1. DSPOSITIONS FINALES

Tous les litiges auxquels les opérations conclues en application  des  présentes  conditions  générales  de vente  pourraient  donner  lieu,  concernant  tant  leur validité,   leur   interprétation,   leur   exécution,   leur résiliation,  leurs  conséquences  et  leurs  suites  et  qui n’auraient  pas  pu  être  résolus  à  l’amiable  entre  le vendeur  et  le  client,  seront  soumis  aux  tribunaux compétents dans les conditions du droit commun.

XII. RÉCLAMATIONS

Les équipes de L’Arbre à Neige sont à  votre  disposition  au  cours  de  votre  randonnée  pour répondre  à  vos  doléances,  résoudre  les  éventuels dysfonctionnements  constatés  et  vous  permettre  de profiter  pleinement  de  votre  randonnée.  Il  convient  de prendre contact avec elles pour toute demande. Toute  réclamation,  après  votre  séjour,  pourra  faire l’objet : – d’un courrier adressé, par lettre recommandée avec demande   d’avis   de   réception,   à   L’Arbre à Neige, 10 chem. du Doron 73270 BEAUFORT, ou l’envoi d’un courriel à contact@larbreaneige.com  dans  un  délai  de  6 mois  après  la  fin  de  votre  séjour,  afin  que  nous puissions  y  répondre  dans  les  meilleurs  délais.  Nous vous  invitons  à  nous  faire  part  de  vos  réclamations dans  les  plus  brefs  délais  afin  que  nous  traitions  au mieux  de  vos  intérêts.  Nous  vous  remercions  de joindre   à   votre   courrier   tout   justificatif   nous permettant  de  limiter  le  délai  de traitement  de votre réclamation.

XIII. TRAITEMENT INFORMATIQUE

Les   informations   recueillies   font   l’objet   d’un traitement   informatique   destiné à  L’Arbre à Neige.  Conformément  au  règlement  européen no2016/679,   dit règlement   général   sur   la protection  des  données  (RGPD),  vous  bénéficiez  d’un   droit   d’accès   et   de   rectification   aux informations  qui  vous  concernent.  Vous  pouvez exercer  ce  droit  en  vous  adressant  à  L’Arbre à Neige es Sentiers d’Hélène 10 chem. du Doron 73270 BEAUFORT ou  par  email  à  contact@larbreaneige.com.  Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant.